Mentions Légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site internet lafermedumontgrand.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

Le site internet lafermedumontgrand.fr est édité par l’Entreprise Individuelle (EI) Jean-Christophe Brunet.

  • Nom de l’exploitant : Jean-Christophe Brunet
  • Adresse du siège social : Buzareingues, 12150 Sévérac d’Aveyron, France
  • Numéro SIRET : 44362112300035
  • Numéro de téléphone : 06 24 33 11 95
  • Directeurs de la publication : Mélanie et Jean-Christophe Brunet

2. Conception et réalisation

La conception graphique, l’optimisation et le développement technique du site internet sont réalisés par :

3. Hébergeur du site

Le site internet est propulsé par une infrastructure physique gérée et hébergée par PlanetHoster.

  • Hébergeur : PlanetHoster
  • Adresse postale : 4416 Louis B-Mayer, Laval, Québec, H7P 0G1, Canada
  • Numéro de téléphone : +1 844-629-6753
  • Adresse de courriel : [email protected]
  • Site internet : www.planethoster.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, graphismes, logos, photographies, icônes, boutons, ainsi que leur mise en forme) est la propriété exclusive de lafermedumontgrand.fr ou de ses partenaires, sauf mention contraire expresse.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, intégrale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite et préalable de l’éditeur, est strictement interdite. Tout manquement constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Accessibilité et responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne peut garantir la précision ou l’exhaustivité des données mises à disposition. L’utilisateur utilise le site sous sa seule responsabilité, l’éditeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tout site qui lui est lié.

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